Règlement intérieur

PRÉAMBULE - OBJET ET CHAMP D'APPLICATION DU RÈGLEMENT
Le présent règlement est établi pour garantir le bon déroulement des cours, ateliers et stages organisés par EI Stéphane Vernier. Il s’applique à tous les participant·e·s et ce pour la durée de l’activité suivie.

A : RÈGLES D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ
ARTICLE 1 - PRINCIPES GÉNÉRAUX
La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun·e le respect des prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité, ainsi que des protocoles sanitaires en vigueur sur les lieux de cours et d’ateliers.

Chaque participant·e doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières en matière d’hygiène et de sécurité. En cas de dysfonctionnement du système de sécurité, le ou la participant·e doit immédiatement en avertir le·la responsable de l’atelier ou du stage.

ARTICLE 2 : CONSIGNES DE SÉCURITÉ PENDANT LES COURS ET ATELIERS
Les participant·e·s doivent éviter d’effectuer tout mouvement ou activité risquant de les blesser ou de raviver une blessure ancienne. Chacun·e est responsable de sa propre sécurité et doit privilégier sa sécurité avant tout.

ARTICLE 3 - CONSIGNE INCENDIE
Les consignes d’incendie et les plans de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux. Les participant·e·s doivent en prendre connaissance. En cas d’alerte, ils et elles doivent suivre les instructions du·de la responsable ou des services de secours.

ARTICLE 4 - BOISSONS ALCOOLISÉES ET DROGUES
L’introduction ou la consommation de drogue ou de boissons alcoolisées dans les locaux est formellement interdite. Il est interdit de pénétrer ou de séjourner en état d’ivresse ou sous l’emprise de drogue dans les locaux.

ARTICLE 5 - INTERDICTION DE FUMER
Il est formellement interdit de fumer dans les salles où se déroulent les cours et les ateliers, ainsi que dans l’enceinte des locaux mis à disposition.

ARTICLE 6 - ACCIDENT
Le ou la participant·e victime d’un accident ou témoin de celui-ci doit immédiatement avertir le·la responsable de l’atelier ou du stage et communiquer par écrit les circonstances dans les 48 heures. En cas de maladie, le ou la participant·e doit prévenir l’organisateur dès la première demi-journée d’absence et fournir un certificat médical dans les 48 heures.

B : DISCIPLINE GÉNÉRALE
ARTICLE 7 - ASSIDUITÉ DES PARTICIPANT·E·S
Les participant·e·s doivent se conformer aux horaires fixés et communiqués au préalable. Sauf circonstances exceptionnelles, les participant·e·s ne peuvent s’absenter pendant les heures de cours ou d’atelier sans en informer le·la responsable.

ARTICLE 8 - ACCÈS AUX LOCAUX
Les participant·e·s doivent respecter les règlements intérieurs des différents lieux où se déroulent les activités. Sans autorisation, ils et elles ne peuvent entrer ou demeurer dans les locaux à d’autres fins que celles des cours ou ateliers.

ARTICLE 9 - TENUE
Les participant·e·s sont invité·e·s à se présenter en tenue vestimentaire correcte et adaptée à l’activité. Des prescriptions spécifiques peuvent être communiquées pour les ateliers en extérieur.

ARTICLE 10 - COMPORTEMENT
Les participant·e·s doivent se comporter de façon responsable et coopérative vis-à-vis des autres participant·e·s et du personnel encadrant. Le respect de la diversité et des différences individuelles est essentiel pour créer une atmosphère favorable à l’apprentissage et à la détente.

ARTICLE 11 - ÉTHIQUE DES ACTIVITÉS
Les participant·e·s et les animateur·rice·s s’engagent à respecter les croyances de chacun·e. Les activités se déroulent en dehors de toute confession d’ordre politique, religieuse ou sectaire.

ARTICLE 12 - UTILISATION DU MATÉRIEL
L’usage du matériel est réservé exclusivement aux activités de cours et d’ateliers. Les participant·e·s doivent conserver le matériel en bon état et signaler toute anomalie.

C : MESURES DISCIPLINAIRES
ARTICLE 13 - SANCTIONS DISCIPLINAIRES
Tout manquement aux prescriptions du présent règlement pourra faire l’objet d’une sanction prononcée par le·la responsable de l’atelier ou du stage.

ARTICLE 14 - GARANTIES DISCIPLINAIRES
Aucune sanction ne peut être infligée sans que le ou la participant·e ait été informé·e des griefs retenus contre lui ou elle et qu’une procédure d’entretien ait été respectée.

D : PUBLICITÉ DU RÈGLEMENT
Chaque participant·e est responsable d’avoir pris connaissance du règlement intérieur disponible sur le site www.stephanevernier.com.
Le présent Règlement Intérieur entre en vigueur le 01/01/2025 et remplace toutes les versions précédentes.